Les conditions générales de vente:

Les conditions générales de vente déterminent les relations entre la société
Art-sevensun et sesclients.La commande de produits présentés dans le catalogue
électronique et la propriété exclusive de art-sevensun. Toute commande adressée
à ART-SEVENSUN est subordonnée à l’acceptation par le client de l’intégralité
des Conditions Générales de vente.

Produits:

Les caractéristiques des produits présentés sont fidèles à la réalité. Les
photographies des produits sont réelles, chaque produit est photographié en
l'état, il ne s'agit pas de photographies génériques mais des véritables
photographies des produits. Il peut néanmoins subsister dans certains
cas que des couleurs, ou des détails ne se voient pas sur la photo et soient
présents sur le produit, ou l'inverse. Nous demandons à notre clientèle la plus
grande indulgence à ce sujet. Art-sevensun dégage toute responsabilité quant à
l'utilisation ou au contenu des produits commandés. Les produits proposés respectent
la législation française en vigueur et Art-sevensun ne peut être tenu responsable
de la non-conformité avec la législation des pays où les produits sont livrés. Dans
le cadre de commandes spéciales ou en nombre. Toutes les marques citées par
Art-sevensun sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

Prix:

Le prix est exprimé en euros (€).

Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas le transport.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande
adressée par Art-sevensun, ce prix est exprimé toutes taxes incluses et
incluant la TVA pour la France et les pays de l’UE, il comprend le prix des
produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits.
Art-sevensun se réserve le droit à tout moment de pouvoir modifier les prix.
Cependant, pour toute commande acceptée, Art-sevensun garantit les tarifs
pratiqués à la date de confirmation de la commande par art-sevensun.com.

Modes de paiement:

Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire portant le logo PAYPAL,
la marque VISA, EUROCARD ou MASTERCARD,  ou par chèque bancaire en Euros à
l'ordre de ART-SEVENSUN. Dans certains cas, vous devez payer votre commande
par virement bancaire, notamment dans le cadre de transactions internationales.
Toutes les informations concernant votre carte bancaire sont protégées, que
ce soit sur l'Internet ou dans nos fichiers. Sur Internet, elles ne transitent
pas par ART-SEVENSUN Elles sont routées en temps réel sur le gestionnaire
de paiement ou de requêtes et sur notre réseau local protégé et sécurisé.
Le paiement des commandes s'opère au minimum le jour de la commande du matériel
et au maximum le jour de la livraison lorsque l'envoi est un contre remboursement.
Si vous choisissez le paiement par chèque, vous avez la possibilité d'envoyer
votre paiement à :

(ART-SEVENSUN 115 Rte de BEAUREPAIRE 38260 THODURE)

Paiement vérifier:

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les
centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus
desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu
par courrier électronique. Par ailleurs, ART-SEVENSUN se réserve le droit de
refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Livraison:

Vous pouvez opter pour la livraison de votre commande à votre domicile ou à
l'adresse du destinatairede votre choix. Art-sevensun assure la livraison de
ses produits dans tous les pays du monde. Art-sevensun utilise les services
de coursiers reconnus pour leur qualité de prestation et leur rapidité.

Frais de port:

Art-sevensun se réserve le droit de modifier ou annuler tout prix de transport
et/ou destination, sans aucun préavis. Les taxes d'importation et frais divers
sont dus par le destinataire, dans les pays hors de l'Union européenne et dans
les DOM TOM. Les marchandises voyagent en port payé, incluant
une assurance payée, montant assuré basé sur la valeur exacte des marchandises.
Toute réclamation colis détérioré, colis manquant, colis ouvert ou sans bande
de garantie doit faire l'objet d'une réserve détaillée sur le bon du transporteur
et d'un courrier recommandé de confirmation, dans les 48 heures à notre transporteur.
Art-sevensun ne saurait être tenue pour responsable des dégradations.
Art-sevensun communique toujours le montant des frais de port et d'assurance pour
chaque commande, montant variable selon la destination, le nombre de colis et
le poids. La plupart du temps, pour les livraisons intracommunautaires, les
frais de port sont offerts.

Articles défectueux:

Si vous constatez une anomalie ou un défaut immédiatement à la livraison, nous
vous demandons de nous contacter sous 48heures.Nous prenons à coeur de résoudre
vos problèmes dans les délais les plus brefs en vous remplaçant l'oeuvre unique,
par une oeuvre de la même famille ou nous procéderons à un avoir
en Euro(s) de même valeur, a valoir dans notre galerie. ART-SEVENSUN  prend à
sa charge les nouveaux frais d'expédition et d'emballage.Il n'y a pas de
traitement administratif lourd, ni de longs délais d'attentes,nous mettons toujours
tout en oeuvre pour résoudre rapidement tous les problèmes.

Le droit de changer d'avis :

Conformément à la législation sur la vente à distance, vous disposez de 14 jours
pour demander l'échange ou le remboursement d'un article, cette garantie ne
peut toutefois s'appliquer qu'aux articles retournés impérativement dans leur
emballage d'origine scellé. Les frais de réexpédition restent à votre charge,
sauf en cas d'erreur de notre part. Pour tout article pondéreux ou d'une valeur
supérieure à 150 EUR, nous vous remercions de prendre préalablement contact
avec notre service clientèle. D'une manière générale,Art-sevensun comprend
qu'un client puisse faire une erreur, nous demandons simplement de nous
retourner les produits dans leur état d'origine.

Garanties:

Compte tenu du caractère particulier des produits que nous vendons, ceux-ci ne
bénéficient pas d'une garantie fabricant qui nous permettrait de vous rendre un
produit identique strictement car par nature, nos produits sont des pièces
uniques fabriquées à la main, mais nous nous engageons à vous rendre un produit
le plus ressemblant possible à celui d'origine, à vous rembourser ou à l'échanger
contre un autre produit de même valeur marchande. Tous les frais et risques liés
au retour du produit restent à votre charge, même si c'est le transporteur mandaté
par Art-sevensun qui est utilisé par l'acheteur. Les produits défectueux ne sont
pas remboursés, ils sont soit échangés soit compensés avec un avoir en compte.

Confidentialité des données :

Art-sevensun traite toutes les informations vous concernant avec la plus grande
confidentialité et discrétion possible. Conformément à la Loi Informatique et Libertés
du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données
personnelles vous concernant. Par notre intermédiaire. Nous n'avons en aucuns cas accès
à vos coordonnées bancaires lors de votre paiement en ligne.

Propriété intellectuelle
 

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reproduits sur art-sevensun.com  sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au
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Litiges :

Art-sevensun ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en
cas de force majeure, et notamment, en cas de catastrophe naturelle, guerre, grève,
inondation, incendie, etc. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution
du contrat, le tribunal de commerce de Grenoble sera seul compétent quel que soit le
lieu de livraison et le mode de paiement.

Toute commande au sein de la boutique art-sevensun implique l'acceptation préalable des
présentes conditions générales. En conséquence le client reconnaît être parfaitement
informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales,
ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client
commande en ligne. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant
de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Informations sur la société :

Art-sevensun
EURL Au capital de 6000 €
Siret: 498 899 913 00012
NAF: 524 Z

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